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Quand on aborde un sujet, les brevets sont une source analogue à la littérature scientifique pour découvrir un domaine scientifique, car les brevets ne sont pas seulement une source de protection mais aussi une source d’information très large et riche.

Traditionnellement, les recherches brevet étaient et sont toujours menées par des ingénieurs spécialisés. Avec le développement des outils gratuits et freemium, ces recherches sont maintenant à la portée de tout ou un chacun, tout au moins ayant un intérêt fort sur un sujet technologique. C’est à leur attention que nous avons rédigé cet article, afin de leur donner des outils et meilleures chances de succès.

Les enjeux des recherches brevets

Lors d’une démarche de développement technologique, il est important de ne pas négliger les titres de propriété intellectuelle. Les principaux sont les brevets et les marques dont nous parlerons ici, mais il faut savoir qu’il existe aussi les dessins et modèles de même que les droits d’auteurs ou les indications géographiques.

Il est nécessaire d’être attentif aux brevets en vigueur au moment de décider d’engager une recherche ou de lancer un projet à dimension technologique, sous peine de risquer de voir des investissements tant technologiques que commerciaux, parfois importants, totalement dévalorisés.

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Il existe, ou il a existé, plusieurs classifications de brevets reposant sur les éléments constitutifs de chaque brevet.

La plus récente est la Classification Coopérative des brevets (CPC) qui est une extension de la Classification Internationale des Brevets (CIB), créée par l’Arrangement de Strasbourg de 1971, qui est un système hiérarchique de classement des brevets selon les différents domaines technologiques aux­quels ils appartiennent.

Cette nouvelle classification des brevets est gérée conjointement par l’Office Européen des Brevets (OEB) et l’United States Patent and Trademark Office (USPTO) et intègre les meilleures pratiques de classification des deux offices. Sa création a été initiée en 1990 par un accord entre les deux offices et elle a été mise à disposition au début de 2003.

Devant la complexité croissante et le nombre d’éléments présents dans certains brevets, une réflexion a été menée à l’OEB pour rendre les recherches plus rapides et plus efficaces.

Data.inpi.fr propose des données sur les entreprises issues du Registre National du Commerce et des Sociétés.

Cette base vient rejoindre les autres bases de données gratuites déjà disponibles, proposées par l’INPI sur :

les marques françaises, de l’Union Européenne et internationales ;

les brevets français, européens et internationaux ;

les dessins et modèles français et internationaux ;

darts-ip est un produit à la fois original et intéressant qui indexe de façon très fine et la plus exhaustive possible la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle.

Aujourd’hui plus de cinq millions de documents sont disponibles, concernant des litiges et même de simples poursuites dans les domaines des brevets (1,6 million d’affaires), marques (3,2 millions d’affaires), dessins et modèles (108 000 affaires), noms de domaines (136 000 affaires), copyright (156 000 affaires) et concurrence déloyale couvrant aujourd’hui le monde entier.

Pendant longtemps, le seul accès était l’accès direct à la base après avoir signé un contrat avec darts-ip, ce qui supposait que l’on en avait entendu parler d’une façon ou d’une autre.

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BASES n°294, juin 2012 : à commander en direct en nous écrivant à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La recherche dans les brevets en texte intégral, comme d’ailleurs dans le texte intégral de n’importe quel document, n’est pas toujours évidente.

En effet, se limiter aux champs titre ou abstract ou revendications (ces dernières dans le cas des brevets) peut être un petit peu restrictif, mais inclure l’ensemble de la description générera, en général, du bruit.

STN propose maintenant pour ces banques de données un nouveau champ baptisé Key Terms (KT).

Lors de la récente journée annuelle du CFIB (Club Francophone de l’Information Brevet), Philippe Bodart (TOTAL Research & Technology, Feluy-CFIB) a fait part de sa découverte de la « dégringolade » du nombre de références d’articles écrits en chinois, donc a priori d’auteurs chinois, dans la Chemical Abstracts.

Nous avons décidé d’approfondir le sujet de cette tendance inquiétante et cet article est le résultat de nos investigations et de nos échanges.

Tout d'abord, nous avons effectué des comptages, non seulement dans Chemical Abstracts, mais aussi dans d’autres banques de données et dans d’autres langues asiatiques pour voir si le problème était limité aux articles écrits en chinois pour Chemical Abstracts ou s'il était beaucoup plus large.

Et premier constat : dans Chemical Abstracts, la chute est particulièrement spectaculaire. En effet, le nombre de références d’articles en chinois passe de 186 729 en 2013 à… 7 169 en 2018 soit une chute de plus de 95 %.

Dans le numéro 294 de BASES daté de juin 2012, nous avions eu l’occasion de consacrer un article à un produit très original baptisé darts-ip qui réunissait les décisions concernant les litiges en matière de propriété intellectuelle.

Cette banque de données offrait de la jurisprudence en matière de brevets, marques, dessins et modèles ainsi que noms de domaine. Un logiciel spécifique adapté à la matière avait également été développé permettant d’effectuer un grand nombre de recherches spécifiques.

Lire aussi : Clarivate Analytics rachète darts-ip

Marie-Pierre Vidonne du CFIB (Club francophone de l’information brevet) a attiré notre attention sur le lancement récent de la banque de données Pat-INFORMED (Patent Information Initiative for medicines).

Cette banque de données propose des informations sur 14 000 brevets délivrés (uniquement, c’est-à-dire sans références de demandes en cours) issus de 600 familles correspondant à 159 produits différents identifiés par leurs DCI (Dénomination commune internationale, communément appelée « nom générique », ou INN en anglais pour International Nonproprietary Name).

Ces termes sont enregistrés auprès de l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé). Il en existe aujourd’hui plus de 8 000.

On sait que l’offre en matière de banques de données brevets est assez pléthorique. Cela reflète d’abord l’évolution des technologies rendant plus facile la création d’une offre sophistiquée. Cette évolution coïncide avec l’importance croissante de l’intérêt pour les brevets pour un grand nombre d’entreprises, de la start-up à la multinationale en passant par les laboratoires publics en mal de valorisation. Un élément facilitant est que ces informations sont a priori gratuites et ne font pas l’objet d’un copyright.

En revanche, la demande croissante de la traduction en anglais des brevets de plus en plus nombreux déposés dans des langues « exotiques », en particulier asiatiques, et n’ayant pas d’équivalent en anglais, génère des coûts non négligeables. Cela est d’autant plus vrai que l’évolution rapide des logiciels de traduction oblige à refaire assez souvent, en les améliorant, les traductions d’une langue essentiellement vers l’anglais. Néanmoins, dans certains cas, les traductions sont disponibles gratuitement.

Après le léger passage à vide observé lors de l’abandon du développement de New STN, STN montre un regain de dynamisme et, lors de la dernière journée d’utilisateurs, les nouveautés ne manquaient pas.

Il faut d’abord savoir que tous les nouveaux développements et les ajouts de nouvelles bases se feront sur STNext.

Pour leur part, New STN et STN Express continueront à exister mais ne bénéficieront d’aucune nouvelle fonctionnalité et seront abandonnés à terme

Depuis plus d’un an maintenant, l’intelligence artificielle (IA) est au cœur de l’actualité et des discussions professionnelles. Mais s’il est beaucoup question d’IA et de machine learning, appliqués aux moteurs de recherche grand public, aux outils de traduction ou encore aux outils de veille, elle se fait plus discrète pour tout ce qui a trait à l’information scientifique et technique et les brevets. Et pourtant, elle y est bien présente et mérite qu’on s’y intéresse.

Lors de la dernière réunion annuelle du CFIB, le Club Francophone de l’Information Brevet, elle a d’ailleurs été au centre des discussions. L’une des présentations consacrée à l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle a ensuite fait l’objet d’un article très intéressant dans la lettre du CFIB.

Les auteurs de cette présentation et de cet article, Pierre Olivier Bourge du BEA et Fabienne Monfort-Windels du Sirris, nous ont très aimablement autorisés à en reprendre la partie couvrant l’IA et les brevets, qui intéressera sans aucun doute nos lecteurs. Il y est question de la grande variété de problèmes que génère le développement de l’IA dans le monde des brevets.

La première édition de IC-SDV née de la fusion des manifestations ICIC et II-SDV organisées par Christoph Haxel vient d’avoir lieu à Nice, incontestablement plus facile d’accès qu’Heidelberg, mais peu accueillante.

On a retrouvé le format et les caractéristiques des deux manifestations qui avaient fusionné avec légèrement plus de monde, ce qui est logique. Nous avons également remarqué une plus grande fluidité dans les échanges entre les congressistes à leur grande satisfaction.

On pouvait craindre que, comme l’intelligence artificielle est à la mode, la manifestation serait centrée sur l’IA. Ce ne fut heureusement pas le cas même si ce concept était souvent présent en filigrane dans les différentes thématiques abordées lors du congrès. Par ailleurs il y a suffisamment d’autres manifestations qui lui sont spécifi­quement consacrées.

Les plateformes de re­cherche d’art antérieur en matière de brevets ne manquent pas, qu’elles soient payantes ou gratuites, mais la plupart ne proposent que des informations sur les bre­vets déposés dans la plupart des offices de brevet dans le monde et dans la très grande majorité des cas, il n’y a pas de contenu non brevet (NPL pour Non Patent Literature), sauf éventuellement dans les références citées qui peuvent parfois servir de clés de recherche ( par exemple préfixe /REF qui n’est pas dans le menu déroulant dans Orbit).

Bien sûr, cette littérature non brevet est par ailleurs largement accessible sur certains serveurs de littérature scientifique et technique comme Proquest Dialog ou STN, mais il n’y a pas vraiment d’intégration entre les deux types d’information même si l’on peut utiliser le même langage de requête sur la même plateforme.

La réunion parisienne des utilisateurs d’Orbit a été l’occasion de faire le point sur les nouveautés déjà opérationnelles ou proches de leur mise à disposition.

Une première tendance a été fortement mise en avant, qui est celle des différentes analyses possibles des résultats en fonction d’une multitude de critères avec toujours plus d’options de visualisation, en particulier de coloriage pour une analyse plus facile.

Si l’on a souscrit à l’option Platinum, on dispose même de près d’une vingtaine de graphes prédéfinis, avec, parmi eux, un graphe indiquant les dépenses brevets d’un ensemble de sociétés.

Lighthouse IP est une société néerlandaise créée en 2006 ayant de nombreux bureaux dans le monde. Son objectif est d’être la plus exhaustive possible dans le recensement de l’information sur les brevets et les marques.

En matière de brevets, Lighthouse IP couvre en texte intégral plus de 65 offices dans le monde. Ce texte intégral est dans la langue d’origine accompagné de traductions machine en anglais. Les deux versions sont « recherchables ».

La couverture inclut, en particulier, l’essentiel des offices asiatiques et sud américains.

Après une petite pause d’un an et demi qui a suivi le rachat d’Intellixir et de GEM360 en 2015, Questel poursuit à nouveau ses acquisitions de sociétés offrant des services complémentaires aux siens dans le domaine de la propriété industrielle avec le rachat de la société américaine ITIP.

On sait que Questel est, de longue date, bien implanté au Etats-Unis en particulier après l’acquisition en 1994 d’Orbit, l’un des plus anciens serveurs américains spécialisé, en particulier, dans les brevets. Il était donc tout à fait cohérent de racheter en mars dernier la société ITIP (10M$ de CA en 2016), de surcroît peu implantée en Europe.

L’INPI (Institut national de la propriété intellectuelle) a profité du salon Viva Tech pour lancer son nouveau service de cartographie des inventions.

Cette approche de création de paysages (exemple en Figure 1) avec montagnes, vallées, océans dans lesquels sont positionnés les brevets d’un secteur précis est loin d’être une nouveauté.

MethodsNow :  pour optimiser les recherches sur les méthodes analytiques et synthétiques des chercheurs en chimie

Parmi les produits présentés par CAS à l'ICIC 2016¹ figurait un nouveau venu baptisé «MethodsNow» (www.methodsnow.com). Il est constitué en fait de deux produits, l’un consacré aux méthodes de réalisation de synthèses (MethodsNow-Synthesis) et le second aux méthodes analytiques (MethodsNow-Analytical).

La partie consacrée aux méthodes de synthèse est une extension de SciFinder, auquel il faut déjà avoir souscrit.

Nous avons évoqué récemment (Bases n° 337 - mai 2016) la complexité du projet du Brevet Unitaire en gestation depuis plusieurs dizaines d’années. Alors que l’on pouvait espérer un début de mise en place en 2017 le vote britannique du 23 juin vient tout remettre en cause.

En effet, le Royaume-Uni n’avait toujours pas ratifié le Brevet Unitaire alors que c’est, ou plutôt c’était une condition nécessaire, mais pas suffisante.

On ne peut écarter, même si elle semble peu probable, une ratification avant la sortie effective du Royaume-Uni de l’Union Européenne mais dans ce cas, cela laisse ouverte la question de la renégociation après cette sortie.

On est donc dans une situation de blocage qui risque de durer longtemps, voire d’enterrer définitivement le projet dans la mesure où le Royaume-Uni est un des pays considéré comme important en Europe puisque sa ratification était indispensable, avec celles de la France et de l’Allemagne pour l’entrée en vigueur du Brevet Unitaire et de la juridiction qui devait lui être associée, à savoir la JUB (Juridiction Unitaire des Brevets).

Du coté des marques, c’est un peu différent puisque la marque européenne existe déjà.

Mais la question se posera de déposer spécifiquement ses marques au Royaume-Uni lorsque le Brexit sera devenu effectif.

Auteur : François Libmann, Directeur de Publication

La réunion annuelle du Club Francophone de l’Information Brevet (CFIB) a eu lieu à la fin du mois de mai dernier dans les locaux de l’Institut Européen Entreprise et Propriété Intellectuelle (IEEPI) à Illkirch, près de Strasbourg. A cette occasion, ces deux organismes ont établi une convention de partenariat permettant d’accroitre la synergie entre eux.

L’IEEPI, institut de formation à la propriété intellectuelle et le CFIB qui réunit 140 experts francophones de la recherche d’information brevet ont, en effet, tous deux intérêt à enrichir, en particulier par l’échange d’experts, leurs collaborations dans un univers en évolution très rapide.

Auteur : François Libmann, Directeur de Publication

Le brevet unitaire dont on parle depuis des années et des années était supposé apporter simplicité et économies aux déposants souhaitant se protéger dans l’ensemble de l’Union européenne aussi facilement que dans l’ensemble des Etats-Unis.

Seule l’Espagne apporte une fausse note car elle refuse d’adhérer à ce brevet unitaire dans la mesure où les langues autorisées sont les langues officielles de l’OEB à savoir le français, l’anglais et l’allemand.

Lors d’une conférence à l’occasion de la journée annuelle du CFIB (Club Francophone de l’Information Brevet) un spécialiste du sujet M. Francis Leyder, conseil en PI chez Zephyra SCRL a fait apparaître toute la complexité et les incertitudes liées à la mise en place de ce brevet unitaire. Il a en effet cité et commenté les nombreux textes concernant le brevet unitaire.

Le cas de figure est classique. Un concurrent attaque un brevet que vous avez déposé, récemment ou non, au motif qu’il serait une contrefaçon d’un de ses propres brevets, déposé bien sûr avant le vôtre.

Si le brevet attaqué est le fondement du développement d’un produit ou d’une famille de produits, l’enjeu économique peut alors être très important, comme nous l’a fait savoir un client à qui il est arrivé récemment une telle mésaventure. Il était tout simplement menacé d’avoir à renoncer à lancer sa nouvelle famille de produits sauf à négocier en position très défavorable avec son concurrent.

Dans le cas précis, la recherche d’antériorité préalable au dépôt de son brevet était malencontreusement passée à coté du brevet adverse.

L’édition 2015 de l’ICIC (The International Conference on Trends for Scientific Information Professionals) était bien dans la lignée des éditions précédentes, mais plus facile d’accès car se déroulant à Nice.

On a retrouvé certains « fidèles » spécialisés dans le domaine comme le hongrois Chemaxon ou l’anglais Minesoft qui propose en particulier PatBase.

D’autres orateurs ont présenté diverses avancées et la conférence a été aussi l’occasion de découvrir l’offre de la start-up américaine AI Patents qui faisait là sa première présentation en Europe.

C’est finalement le 29 septembre que la cession d’Intellixir à Questel a été actée.

Un premier communiqué diffusé parcimonieusement, d’où les inquiétudes de certains clients d’Intellixir informés seulement par la rumeur.

L’annonce à la journée utilisateurs de Questel du 24 septembre à Paris aurait été prématurée parce que tous les documents n’avaient pas été signés.

Comme nous le disions dans l’introduction, l’ICIC peut être un lieu de découverte de produits nouveaux, comme pouvait l’être, à ses belles heures passées, l’exposition du Online de Londres.

Cette année, la présentation d’AI Patents, pour la première fois en Europe, nous a paru particulièrement intéressante.

Cette société crée en 2012 aux Etats-Unis en Caroline du Nord, a présenté un moteur de recherche conçu initialement pour fonctionner dans le domaine des brevets.

Le 7 avril 2015, l’Office des brevets et des marques des Etats-Unis a publié le brevet US 9 000 000

Comme on pouvait s’y attendre, l’USPTO n’a pas choisi par hasard le brevet qui porterait cet illustre numéro. Le « conditionneur de lave-glace », objet de l’invention, recycle la rosée et l’eau de pluie via le lave-glace d’une voiture. Ce brevet marquant est d’un abord facile et une publicité pour les technologies durables et, bien sûr, l’inventeur est Américain.

Tout le monde connaît maintenant le développement fulgurant de la technologie chinoise qui se traduit par une augmentation considérable à la fois des dépôts de brevets et du nombre d’articles scientifiques.

Le développement des brevets d’origine chinoise

Les brevets chinois sont bien sûr présents chez tous les grands serveurs internationaux payants de brevets tels Orbit, Patbase, Thomson Innovation, TotalPatent et aussi sur STN et Proquest Dialog qui ne sont pas limités aux brevets.

Par ailleurs, des accès gratuits sont disponibles sur Espacenet et le SIPO, l’office chinois des brevets.

Aujourd’hui, dans la quasi totalité des cas, quand un brevet d’origine chinoise n’a pas d’équivalent en anglais, des traductions sont disponibles, mais sont, au moins pour le texte complet, des MAT (Machine Assisted Translations) de qualité variable même si la tendance est à l’amélioration. En effet Orbit vient d’opter pour un moteur de traduction plus performant et les traductions sur Espacenet ont plutôt bonne réputation.

En reprenant des éléments de la très intéressante conférence de Samuel Hutsebant (SNF) et Philippe Bordart (Total) donnée à la réunion annuelle du CFIB (Club francophone de l’information Brevet), on a pu observer les nombreuses et complexes évolutions des modes de classement, numérotation, codes, tant des brevets que des modèles d’utilité par l’office chinois depuis sa création en 1965. Ils ont également identifié les sites offrant de la littérature chinoise non brevet que nous présentons ci-après.

Comme chaque année, la journée utilisateurs a réuni un nombre important de clients de STN qui ont pu assister à des présentations denses et très intéressantes.

L’un des exposés concernait les publications défensives, un sujet dont on parle peu souvent et pour lequel STN est un des rares à disposer d’une offre conséquente.

Ces publications défensives font partie de l’univers des brevets dans la mesure où elles concernent des inventions qui pourraient a priori être brevetées et ce, quel que soit le domaine technique.

On sait que définir les classes que l’on peut rattacher à un brevet est un exercice difficile et un peu subjectif et ce quelles que soient les classifications. C’est pourquoi le lancement de Patentclassifier nous a intéressés.

Lancé récemment, ce site permet, après une analyse sémantique d’une série de mots-clés ou d’un texte, de trouver quels sont les codes de la classification américaine des brevets qui peuvent être pertinents avec cette matière.

Nous avons fait un test simple. Nous avons cherché dans Orbit des brevets américains incluant dans leur titre les mots Airbag et Fabric et (manufacturing ou production) avec les troncatures adaptées.

La nouvelle base de l’INPI mise en ligne le 28 janvier fusionne les deux anciennes bases FR Esp@cenet et Statut des brevets.

7,7 millions de demandes sont maintenant disponibles en libre accès :

. les demandes de brevets et de certificats d’utilité français (F) publiés à partir de 1902

. les demandes européennes (EP) et internationales (WO) depuis l’origine (soit 1978), qu’elles désignent ou non la France

. les demandes de certificats complémentaires de protection (spécifique aux médicaments et aux produits phytosanitaires) à partir de 1993.