- Contenu du site mis à jour le 16 avril 2024
Les brevets et les marques, des outils d’information particuliers et puissants pour la recherche et la veille
Quand on aborde un sujet, les brevets sont une source analogue à la littérature scientifique pour découvrir un domaine scientifique, car les brevets ne sont pas seulement une source de protection mais aussi une source d’information très large et riche.
Traditionnellement, les recherches brevet étaient et sont toujours menées par des ingénieurs spécialisés. Avec le développement des outils gratuits et freemium, ces recherches sont maintenant à la portée de tout ou un chacun, tout au moins ayant un intérêt fort sur un sujet technologique. C’est à leur attention que nous avons rédigé cet article, afin de leur donner des outils et meilleures chances de succès.
Les enjeux des recherches brevets
Lors d’une démarche de développement technologique, il est important de ne pas négliger les titres de propriété intellectuelle. Les principaux sont les brevets et les marques dont nous parlerons ici, mais il faut savoir qu’il existe aussi les dessins et modèles de même que les droits d’auteurs ou les indications géographiques.
Il est nécessaire d’être attentif aux brevets en vigueur au moment de décider d’engager une recherche ou de lancer un projet à dimension technologique, sous peine de risquer de voir des investissements tant technologiques que commerciaux, parfois importants, totalement dévalorisés.
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Un exemple classique (réel, et pas si rare que cela) est le lancement d’une nouvelle ligne de produit faisant suite à un effort conséquent de R&D et la mise en place d’une stratégie commerciale. Il peut en effet arriver que l’entreprise à l’origine du projet, reçoive, dès l’annonce commerciale ou la publication du brevet, un courrier recommandé d’une entreprise (parfois d’un particulier) et le plus souvent par le truchement d’un avocat, expliquant que cette technologie/ce produit constitue une contrefaçon d’un brevet de l’entreprise prétendant avoir un brevet antérieur.
Cela peut alors remettre tout en question et bousculer les plans de lancement.
Il n’y a alors que deux solutions :
- négocier en position de faiblesse avec le déposant du brevet ;
- tenter de démontrer que le brevet de l’attaquant n’est pas valable soit parce que lui-même contrefait un brevet ou est trop proche d’un document publié antérieurement, soit pour manque d’activité inventive.
Autre cas de figure, réel également : après quelques années de R&D, et au moment de penser à déposer une demande de brevet, la société s’aperçoit qu’un brevet quasi identique a déjà été déposé par une société/un laboratoire qui avait démarré un projet identique ou très semblable plusieurs années auparavant.
Ces quelques années de R&D passent donc alors, plutôt en pertes en l’occurrence.
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