Déterminer la valeur d’un brevet : des outils stratégiques pour l’entreprise

Selon un « mantra » communément trouvé dans la littérature spécialisée, « 80 % de l’information technique trouvée dans les brevets n’est pas présente ailleurs ».

L’information brevet renseigne en premier lieu sur l’évolution des technologies, et sur l’état de l’art, où l’état de la technique dirait un examinateur. Une proportion très importante des documents cités dans les rapports de recherche produits par l’OEB (Office Européen des Brevets) correspond à de la littérature brevet, ce qui souligne l’importance de l’information brevet dans une étude de brevetabilité.

L’INPI (L’Institut National de la Propriété Intellectuelle), au début des années 1980, avait lancé une publication dénommée « Le clignotant des technologies », dont la production était confiée à un service particulier, le RISC, pour « Recherche en Information Stratégique et Concurrentielle ».

Stratégie et concurrence : nous y voilà. En fournissant une visibilité sur l’orientation des axes de R&D des concurrents, l’information brevet constitue une aide à la définition d’une stratégie d’entreprise.

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Cet article est consacré à un aspect très spécifique de l’exploitation de l’information brevet, celui qui, au-delà d’une simple évaluation technique, va jusqu’à une analyse permettant d’estimer la valeur d’un titre ou d’un groupe de titres en tant qu’arme économique au service du jeu concurrentiel.

Nous évoquerons quatre outils dispo­nibles sur le marché permettant une telle évaluation.

Enfin, nous verrons comment France Brevets a fait de la détermination de la valeur d’un brevet une étape clé dans sa démarche d’accompagnement à la mise en place d’une stratégie d’entreprise fondée, en particulier, sur les actifs de propriété intellectuelle. Les échanges que nous avons eus avec les experts qui y officient nous ont beaucoup inspiré dans l’appréhension du sujet. Nous donnerons quelques exemples de la mise en œuvre de ces outils dans une telle démarche.